Article
CTS 32 : Modifications définitives importantes
Article
CTS 33 : Vérification des installations électriques
(Arrêté du 10 juillet 1987)
Article
CTS 34 : Vérification de l'assemblage
Article
CTS 35 : Autres vérifications
Article
CTS 36 : Centralisation des rapports - Vignettes
Section
11 : Petits établissements
Article
CTS 37 : Généralités
SOUS-CHAPITRE 2 : ETABLISSEMENTS
DU TYPE CTS CHAPITEAUX, TENTES ET STRUCTURES A IMPLANTATION
PROLONGEE (Arrêté du 7 mars 1988)
Section 1 : Généralités
Article
CTS 38 : Etablissements assujettis (Arrêté du
7 mars 1988)
Article
CTS 39 : Implantation (Arrêté du 7 mars 1988)
Section
2 : Construction
Article
CTS 40 : Ossature - Enveloppe - Ancrages (Arrêté du
7 mars 1988)
Section
3 : Dégagements
Article
CTS 41 : Circulations (Arrêté du 7 mars 1988)
Section
4 : Aménagements
Article
CTS 42 : Sièges (Arrêté du 7 mars 1988)
Article
CTS 43 : Décors, espaces scéniques, loges, caravanes (Arrêté
du 7 mars 1988)
Article
CTS 44 : Estrades, plates-formes mobiles (Arrêté
du 7 mars 1988)
Article
CTS 45 : Aménagements spéciaux (Arrêté du 7 mars
1988)
Section
5 : Installations de chauffage ou de cuisson
Article
CTS 46 : Stockage d'hydrocarbures liquides (Arrêté
du 7 mars 1988)
Section 6 : Eclairage
Article
CTS 47: Eclairage de sécurité (Arrêté du 7 mars 1988)
Article
CTS 48: Blocs autonomes d'éclairage de sécurité (Arrêté
du 7 mars 1988)
Section
7 : Exploitation
Article
CTS 49 : Registre de sécurité (Arrêté du 7 mars
1988)
Article
CTS 50: Visites des commissions de sécurité (Arrêté
du 7 mars 1988)
SOUS-CHAPITRE 3
Article
CTS 51 : Etablissements fixes par conception (Arrêté
du 7 mars 1988)
SOUS-CHAPITRE 4 : EXPLOITATION -
(Arrêté du 31 mai 1991)
Article
CTS 52 : Inspection (Arrêté du 31 mai 1991)
ANNEXE I : Registre
de sécurité
ANNEXE
2 :
Extrait
du registre de sécurité
ANNEXE 3
: Liste
des matériaux textiles soumis aux intempéries
mais non soumis à l'épreuve de vieillissement
accéléré.
SOUS-CHAPITRE
5 ETABLISSEMENTS DU TYPE STRUCTURES A ETAGE
Section I : Généralités
Art.
CTS 53. - Etablissements assujettis.
Art.
CTS 54. - Calcul de l'effectif.
Art.
CTS 55. - Attestation de conformité et registre
de sécurité.
Art.
CTS 56. - Implantation.
Art.
CTS 57. - Matières et produits dangereux.
Section 2 : Construction
Art.
CTS 58. - Installation. - Résistance aux intempéries
et risques divers.
Art.
CTS 59. - Stabilité.
Art.
CTS 60. - Ossature. - Enveloppe. - Ancrage.
Art.
CTS 61. - Identification.
Section 3 : Dégagements
Art.
CTS 62. - Sorties.
Art.
CTS 63. - Circulations.
Section 4 : Aménagements
Art.
CTS 64. - Mobilier et sièges.
Art.
CTS 65. - Décoration, espaces scéniques,
locaux d'exploitation, loges, caravanes.
Art.
CTS 66. - Gradins, planchers, escaliers, galeries.
Art.
CTS 67. - Equipements et aménagements spéciaux.
Section 5 : Désenfumage
Art.
CTS 68. - Domaine d'application.
Section 6 : Installations
de chauffage et de cuisson
Art.
CTS 69. - Conditions d'emploi.
Section
7 : Installations électriques
Art.
CTS 70. - Dispositions générales.
Section 8 : Eclairage
Art.
CTS 71. - Dispositions générales.
Section 9 : Moyens de
secours
Art.
CTS 72. - Moyens d'extinction.
Art.
CTS 73. - Service de sécurité incendie.
Art.
CTS 74. - Alarme.
Art.
CTS 75. - Alerte.
Section 10 : Exploitation
Art.
CTS 76. - Ouverture au public et visites des commissions
de sécurité.
Art.
CTS 77. - Modifications définitives importantes.
Art.
CTS 78. - Vérifications techniques.
Art.
CTS 79. - Vérification de l'assemblage.
Art.
CTS 80. - Rapports de vérification et attestations.
Art.
CTS 81. - Inspection.
A
N N E X E 4 : ATTESTATION DU FABRICANT OU DU PROPRIETAIRE
A
N N E X E 5 : ATTESTATION DE L'EXPLOITATION OU DE L'UTILISATEUR