CHAUFFAGE, VENTILATION, REFRIGERATION, CLIMATISATION, CONDITIONNEMENT D'AIR ET PRODUCTION DE VAPEUR ET D'EAU CHAUDE SANITAIRE

Section 1 : Généralités

Article CH 1 - Objectif et domaine d'application
Article CH 2 - Conformité des appareils et des installations
Article CH 3 - Sources énergétiques autorisées
Article CH 4 - Documents à fournir

Section 2 : Implantation des appareils de production

Article CH 5 - Installations de puissance utile supérieure à 70 kW
Article CH 6 - Installations de puissance utile comprise entre 20 et 70 kW
Article CH 7 - Chaufferies extérieures
Article CH 8 - Emplacement des chaudières
Article CH 9 - Conduits de fumée
Article CH 10 - Moyens de lutte contre l'incendie
Article CH 11 - Sous-stations
Article CH 12 - Générateurs électriques

Section 3 : Stockage des combustibles

Article CH 13 - Combustibles solides
Article CH 14 - Combustibles gazeux
Article CH 15 - Combustibles liquides
Article CH 16 - Stockage des combustibles liquides en récipients transportables
Article CH 17 - Stockage des combustibles liquides en réservoirs fixes

Section 4 : Distribution en phase liquide de butane ou de propane
La section 4 est abrogée.

Les articles CH 18 à CH 22 sont abrogés.

Section 5 : Chauffage à eau chaude et à vapeur

Article CH 23 - Equipement des chaudières
Article CH 24 - Production d'air chaud à combustion
Article CH 25 - Fluides caloporteurs

Section 6 : Eau chaude sanitaire

Article CH 26 - Production
Article CH 27 - Calorifugeage

Section 7 : Traitement d'air et ventilation

Article CH 28 - Installations de ventilation
Article CH 29 - Température de l'air

Sous-section 1 - Ventilation de confort

Article CH 30 (abrogé)
Article CH 31 (abrogé)
Article CH 32 - Circuit de distribution et de reprise d'air
Article CH 33 - Prises et rejets d'air
Article CH 34 - Dispositifs de sécurité
Article CH 35 - Production, transport et utilisation du froid
Article CH 36 - Centrale de traitement d'air
Article CH 37 - Batteries de résistances électriques
Article CH 38 - Filtres
Article CH 39 - Entretien des filtres
Article CH 40 - Unités de toiture monoblocs

Sous-section 2 - Ventilation mécanique contrôlée

Article CH 41 - Principes de sécurité des installations de ventilation mécanique contrôlée
Article CH 42 - Mise en place de dispositifs d'obturation
Article CH 43 - Fonctionnement permanent du ventilateur

Section 8 : Appareils indépendants de production-émission de chaleur

Article CH 44 - Définition et généralités (Intitulé modifié par arrêté du 11 septembre 1989)
Article CH 45 - Appareils électriques
Article CH 46 - Appareils à combustion
Article CH 47 - Limites d'emploi des appareils à combustion
Article CH 48 - Règles d'installation des appareils à combustion
Article CH 49 - Combustible
Article CH 50 - Conduits de raccordement
Article CH 51 - Evacuation des produits de combustion
Article CH 52- Appareils à combustible liquide
Article CH 53 - Aérothermes, tubes rayonnants et panneaux radiants à gaz
Article CH 54 - Système de chauffage par tubes rayonnants à génération centralisée
Article CH 55 - Cheminées à foyer ouvert ou fermé et inserts
Article CH 56 (Abrogé)

Section 9 : Entretien et vérification

Article CH 57 - Entretien
Article CH 58 - Vérifications techniques