CHAPITRE 2 :
REGLES TECHNIQUES
Section 1 : Construction,
dégagements, gaines
Article
PE 5 : Structures, patios et puits de lumière (Intitulé
modifié par arrêté du 23 décembre 1996).
Article
PE 6 : Isolement - Parc de stationnement
Article
PE 7 : Accès des secours
Article
PE 8 : Enfouissement
Article
PE 9 : Locaux présentant des risques particuliers
Article
PE 10
Article
PE 11 : Dégagements
Article
PE 12 : Conduits et gaines
Section 2 : Aménagements intérieurs
Article
PE 13 : Comportement au feu des matériaux
Section 3 : Désenfumage
Article
PE 14
Section 4 : Installations de
cuisson
Article
PE 15 : Règles d'installation
Article
PE 16 : Cuisines isolées des locaux accessibles au public
Article
PE 17 : Cuisines ouvertes sur un local accessible au public
Article
PE 18 : Petits appareils installés dans les salles accessibles
au public
Article
PE 19 : Entretien
Section 5 : Chauffage, ventilation
Article
PE 20 : Généralités
Article
PE 21 : Installations de chauffage et de production d'eau
chaude de puissance utile comprise entre 30 kW et 70 kW
Article
PE 22 : Traitement d'air et ventilation
Article
PE 23 : Installation de ventilation mécanique contrôlée
Section 6 : Installations électriques
Article
PE 24 : Eclairage, signalisation
Section 7 : Ascenseurs, escaliers
mécaniques et trottoirs roulants
Article
PE 25 : Règles générales
Section 8 : Moyens de secours
Article
PE 26 : Moyens d'extinction
Article
PE 27 : Alarme, alerte, consignes
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