Article PA 7 : Escaliers, vomitoires,
sorties des tribunes et gradins non démontables (Arrêté du 31
mai 1991)
§ 1. La largeur des escaliers autres que ceux desservant
les places dans les gradins, des vomitoires et des cheminements
reliant les vomitoires au sol extérieur doit être calculée sur la
base d'une unité de passage pour 150 personnes.
§ 2. La largeur des escaliers de desserte des places de
gradins doit être calculée sur la base de une unité de passage pour
150 personnes.
§ 3. Le nombre des sorties des tribunes, des gradins et
des vomitoires doit être tel que leur largeur comporte de deux à
huit unités de passage.
§ 4. Les cheminements reliant les vomitoires au sol ne peuvent
avoir moins de deux unités de passage, ou quatre unités de passage
pour les stades dépassant 30 000 places.
§ 5. Les sorties de l'établissement donnant accès soit à
des voies publiques, soit à des voies de dégagement situées à l'intérieur
de l'enceinte générale doivent avoir une largeur calculée sur une
base d'une unité de passage pour 300 personnes.
Le nombre des sorties est fixé à deux pour les établissements ne
dépassant pas 500 personnes, à trois de 501 à 3 000 personnes. Au-delà
de 3 000 personnes, une sortie doit être ajoutée par tranche supplémentaire
de 3 000 personnes.
Dans tous les cas, les sorties doivent être judicieusement réparties.
Article PA 8 : Ouverture des accès
§ 1. Afin de permettre le contrôle des admissions du public,
certains accès (portes, barrières, etc.) peuvent être maintenus
fermés sous réserve que le système d'ouverture soit placé en permanence
sous la garde d'un préposé.
§ 2. (Arrêté du 10 juillet 1987) " Pour permettre,
en cas d'évacuation exceptionnelles, l'accès à l'aire de jeu à partir
des tribunes et gradins, des portes dont le système d'ouverture
est placé en permanence sous la garde d'un préposé doivent être
aménagées. Elles doivent desservir la totalité des secteurs du stade
délimités par des grilles ou par tout système permettant de séparer
les spectateurs. "