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CHAPITRE 6 :  REGLES SPECIFIQUES AUX ETABLISSEMENTS SPORTIFS

Article PX : Textes applicables (Arrêté du 2 février 1993, art. 4)

En complément des dispositions des chapitres Ier et II du présent livre, les dispositions techniques du chapitre XII, livre II, visant les établissements du premier groupe, sont applicables aux établissements du deuxième groupe.

 

 

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