Classement des E.R.P.

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Classement des E.R.P. (Types et Catégories)

Classement des E.R.P.

Les Etablissements Recevant du Public sont Classés suivant un Type et une Catégorie.

- Le TYPE défini l'Activité de l'E.R.P.

- La CATEGORIE définie le Nombre de Personne susceptible d'être reçu en même temps dans l'E.R.P.

I° - Le TYPE :

Les Etablissements sont classés en Type, selon la Nature de leur Exploitation (1)

a - Etablissements installés dans un bâtiment :

TYPE

Mot
Mémo-technique

Description

L

.....Loisir
Salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple.

M

.....Magasin
Magasins de vente, centres commerciaux.

N

.....Nourriture
Restaurants et débits de boissons.

O

.....Hôtel
Hôtels et pensions de famille.

P

.....Plaisir
Salles de danse et salles de jeux.

R

.....Retenue
Etablissements d'enseignement, colonies de vacances.

S

.....Savoir
Bibliothèques, centres de documentation. (2)

T

.....Tableau
Salles d'expositions.

U

.....Urgence
Etablissements sanitaires.

V

.....Vision
Etablissements de culte.

W

.....Wall Street
Administrations, banques, bureaux.

X

.....Sortez Couvert
Etablissements sportifs couverts.

Y

....."Yoconde"
Musées. (3)

b - Etablissements spéciaux :

TYPE

Description

PA
Etablissements de Plein Air.

CTS
Chapiteaux, Tentes et Structures. (4)

SG
Structures Gonflables.

PS
Parcs de Stationnement couverts.

GA
Gares. (5)

OA
Hotels-restaurants d'Altitude. (6)

EF
Etablissements Flottants. (7)

REF
Refuges de montagne. (7)

(1) - Remplacé par arrêté du 07 Juillet 1983.
(2) - Modifié par arrêté du 11 Septembre 1989.
(3) - Ajouté par arrêté du 23 Janvier 1985.
(4) - Remplacé par arrêté du 23 Janvier 1985.
(5) - Ajouté par arrêté du 10 Juillet 1987.
(6) - Ajouté par arrêté du 23 Octobre 1986.
(7) - Ajouté par arrêté du 10 Novembre 1994.

II° - Les CATEGORIES :

Avant d'être classé en Catégorie les E.R.P. sont Classés en GROUPE.

Le 1er Groupe contient les 1ère, 2ème, 3ème et 4ème Catégories.

Le 2ème Groupe contient la 5ème Catégorie.

Ensuite le classement dans les Catégories se fait en fonction de l'EFFECTIF pouvant être admis dans l'E.R.P.

1° - Calcul de l'EFFECTIF : ( Voir Calcul de l'Effectif )

a - Pour le 1er Groupe l'effectif se calcule comme suit :

=> Public + Personnes ne faisant pas partie du Public et n'ayant pas accès aux Dégagements (Issues de Secours) mis à la disposition du Public.

b - Pour le 2ème Groupe l'Effectif se calcule comme suit :

=> Public seulement.

2° - Seuil des différentes Catégories :

1ère Catégorie : Plus de 1 500 Personnes.

2ème Catégorie : de 701 à 1 500 Personnes.

3ème Catégorie : de 301 à 700 Personnes.

4ème Catégorie : de la limite en 4ème et 5ème Cat. à 300 Personnes.

5ème Catégorie : Le seuil de Classement dépend du Type d'Etablissement.

Pour plus d'Information sur le Classement des E.R.P. consulter les Articles GN 1, GN 2 et GN 3 dans les
Disposition Générales du Réglement du 25 Juin 1980