Calcul de l'Effectif

I° - Définition de l'Effectif :

Définition : L'Effectif détermine le nombre de Personne susceptible d'être reçu en même temps dans un E.R.P.

L'Effectif se calculera de façon différente suivant si l'E.R.P. appartient aux 1er ou 2ème Groupe.

Le 1er Groupe contient les 1ère, 2ème, 3ème et 4ème Catégories.

Le 2ème Groupe contient la 5ème Catégorie.

II° - Comment Calculer l'Effectif en fonction du GROUPE ?

a - Pour le 1er Groupe l'effectif se calcule comme suit :

=> Public + Personnes ne faisant pas partie du Public et n'ayant pas accès aux Dégagements (Issues de Secours) mis à la disposition du Public.

b - Pour le 2ème Groupe l'Effectif se calcule comme suit :

=> Public seulement.

II° - Calcule de l'Effectif pour les Etablissements du 1er GROUPE :

TYPE	Etablissements Assujettis	Calcul de l'EFFECTIF
L	-- Salles d'Auditions, de Conférences, de Réunions -- Salles Réservées aux Associations -- Salles de Quartier -- Salles de Projection	-- Nbr. de Pers. par siège ou Places numérotés. -- Pour les Bancs : 1 Pers. / 0,5 m. Linéaire. -- Pers. Debout : 3 Pers. / m2. -- Pers. Stationnant (Files d'Attente) : 5 Pers. / m. Linéaire
	-- Cabaret	- 4 Pers. / 3 m2 de Salle, Déduction faite des Estrades et Aménagement Fixes.
	-- Salles Polyvalentes à Dominante Sportive. -- Salles Polyvalentes non Classées Type X. -- Salles de Réunions sans Spectacle.	-- 1 Pers. / m2 de la Surface Totale de la Salle.
M	-- Magasins de vente	-- RdC : 2 Pers. / m2 -- S/sol et 1er Etage : 1 Pers. / m2 -- 2ème Etage : 1 Pers. / 2 m2 La Surface Réelle prise en compte est celle Déclarée par l'Exploitant ou égale à 1/3 de la Surface Réservée au Public.
	-- Centres Commerciaux	-- Mail : 1 Pers. / 5 m2 -- Locaux de Vente : > 300 m2 : Même Disposition que les Magasin de Ventes. -- Locaux de Vente < 300 m2 : 1 Pers. / 2 m2 sur 1/3 de la Surface Réservée au Public.
N	-- Restaurants, Cafés. -- Brasseries, Débits de Boissons, Bars.	-- Zones à Restauration Assise : 1 Pers. / m2 -- Zones à Restauration Debout : 2 Pers. / m2 -- Files d'Attente : 3 Pers. / m2 Déduction faite des Estrades, des Musiciens et des Aménagements Fixes autres que Tables et Chaises.
O	-- Hotels, Motels, Pension de Famille.	-- Nombre de Personnes pouvant occuper les Chambres dans les Conditions d'Exploitation Hôtelière d'Usage.
P	-- Salees de Danse, -- Bals, Dancing, -- Salles de Jeux.	-- 4 Pers. / 3 m2 de Salle Déduction faite des Estrades,des Musiciens et des Aménagements Fixes autres que Tables et Chaises.
R	-- Etablissements d'Enseignement -- Internats Primaires et Secondaires -- Collectif des Résidences Universitaires -- Ecoles maternelles Crèches, Garderies -- Colonies de Vacances.	-- Déterminé par Déclaration du Maitre d'Ouvrage ou du Chef d'Etablissement.
S	-- Bibliothèques -- Centres de Documentation.	-- Déterminé par Déclaration du Maitre d'Ouvrage ou du Chef d'Etablissement.
T	-- Halls -- Salles d'Exposition.	-- Temporaire : 1 Pers. / m2 de la Surface Totale d'Accès au Public. -- Permanent : Biens d'Equipement Volumineux (Voitures, Bateaux, etc. ...) 1 Pers. / 9 m2
U	-- Etablissements de Soins	-- Malades : 1 Personne pour 1 Lit -- Personnel : 1 Personne pour 3 Lits -- Visiteurs : 1 Personne pour 1 Lit
	-- Etablissements Spécialisés (Handicapés, Personne Agées, Pouponnières, etc. ...)	-- Malades : 1 Personne pour 1 Lit -- Personnel : 1 Personne pour 3 Lits -- Visiteurs : 1 Personne pour 2 Lits
	-- Etablisements de Jours -- Consultants	-- 8 Personnes par Poste de Consultation.
V	-- Etablissements de Culte.	-- 1 Pers. par Siège ou 1 Pers. par 0,5 m de Banc. -- 2 Pers. / m2 de la Surface Réservée aux Fidèls.
W	-- Administrations -- Banques -- Bureaux	---> Déterminé par la Déclaration de Maître d'Ouvrage ou à Défaut : -- 1 Pers. pour 10 m2 de Locaux Aménagés pour recevoir le Public. -- 1 Pers. pour 100 m2 de Surface de Planchers.
X	-- Etablissements Sportifs Couverts	---> Déterminé par la Déclaration de Maître d'Ouvrage ou à Défaut :   SANS Spectateurs AVEC Spectateurs* Salle Omnisports 1 Pers. / 4 m2 1 Pers. / 8 m2 Patinoires 2 Pers. / 3 m2 1 Pers. / 10 m2 Salles Polyvalentes 1 Pers. / 1 m2 1 Pers. / 1 m2 Piscines 1 Pers. / 1 m2 1 Pers. / 5 m2 -* Ajouter l'Effectif des Spectateurs Suivant les Règles de Calcul des Salles de Type L
Y	-- Musées.	--1 Pers. / 5 m2 de la Surfaces des Salles accessibles au Public.

 

II° - Calcule de l'Effectif pour les Etablissements du 2ème GROUPE :

		SUEIL
TYPE	Nature Exploitation	Sous-Sol	Etage	Ensemble des Niveaux
L	-- Salles d'Auditions, de Conférences, de Réunions. -- Salles de Spectacles, de Projections ou autre.	100 20	-	200 50
M	-- Magasin de Vente.	100	100	200
N	-- Restaurant ou Débir de Boisons.	100	200	200
O	-- Hôtel ou Penssion de Famille.	-	-	100
P	-- Salle de Danse ou Salle de Jeux.	20	100	120
R	-- Crèche, Maternelle, Jardins d'Enfants. -- Halte Garderie, Pensionnat, Colnnies de Vacances. -- Autres Etablissement d'Enseignement.	* * 100	100 100 -100	200 200 -200
S	-- Bibliothèque ou Centre de Documentation.	100	100	300
T	-- Salles d'Exposition.	100	100	200
U	-- Etablissement de Soins : - --> Sans Hébergement. - --> Avec Hébergement. - --> Pouponière.	-	-	100 20 20
V	-- Etablissement de Culte.	100	200	300
W	-- Administration, Bureaux, Banques.	100	100	200
X	-- Etablissements Spotifs Couverts.	100	100	200
Y	-- Musées	100	100	200
OA	-- Hôtel-restaurant d'Altitude.	-	-	20
GA	-- Gares accessibles au Public.	-	-	200
PA	-- Pleine Air			300
+	-- Plus les Locaux de plus de 50 m2 des Logements Foyers, des Maisons Familiales et de l'Habitat de Loisir à Gestion Collective.
-* Ces Activités sont INTERDITES en Sous-sol.