Table des Matières du Réglement du 25 Juin 1980 (Type M)

LIVRE II

Chapitre II : Etablissements du TYPE M . Magasin de Vente - Centre Commerciaux.

Section I : Généralités.

• Article M 1 : Etablissements assujettis.
• Article M 2 : Calcul de l'Effectif.

Section II : Construction, Isolement, distribution.

• Article M 3 : Conception et desserte.
• Article M 4 : Isolement par rapport aux tiers.
• Article M 5 : Intercommunication avec un parc de stationnement couvert.
• Article M 6 : Isolement interne.
• Article M 7 : Distribution intérieure des centres commerciaux.

Section III : Dégagements.

• Article M 8 : Dispositions particulières.
• Article M 9 : Libre-Service avec ou sans chariot.
• Article M 10 : Emploi des chariots.
• Article M 11 : Centre commerciaux : Sorties des exploitations et des mails.
• Article M 12 : Escaliers et escaliers mécaniques.
• Article M 13 : Circulations intérieures.
• Article M 14 : Visibilité des signalisations.
  

Section IV : Aménagements Intérieurs.

• Article M 15 : Comportement au Feu des Matériaux.
• Article M 16 : Réserves d'approche.
• Article M 17 : Atelier de fabrication et/ou de préparation des aliments.
  

Section V : Désenfumage.

• Article M 18 : Dispositions générales.
• Article M 19 : Cas particulier des locaux établis sur plusieurs niveaux mis en communication entre eux.
  

Section VI : chauffage et ventilation.

• Article M 20 : Etablissement de 1ère, 2ème et 3ème catégories.
  
• Article M 21 : Abrogé.
• Article M 22 : Etablissement de 4ème catégorie.
  

Section VII : Installations électriques.

Sous-Section 1 : Eclairage normal.

• Article M 23 : Suspension des appareils.

  Sous-Section 2 : Eclairage de sécurité.

• Article M 24 : Généralités.

Section VIII : Moyens de secours dans les locaux et dégagements accessibles au public.

• Article M 25 : Dispositions générales.
• Article M 26 : Matériels d'extinction.
• Article M 27 : Système d'extinction automatique à eau.
• Article M 28 : Aménagement de sauvetage et d'intervention.
• Article M 29 : Service de Sécurité Incendie.
• Article M 30 : Système de Sécurité Incendie.
• Article M 31 : Abrogé.
• Article M 32 : Alarme générale.
• Article M 33 : Alerte.
  

Section IX : Dispositions spéciales à certaines présentations ou manifestations.

• Article M 34 : Utilisation d'énergie et de combustibles.
• Article M 35 : Machines-outils.
• Article M 36 : Ballons gonflés.
• Article M 37 : Manifestation temporaire.

Section X : Dispositions spéciales aux articles et produits dangereux.

• Article M 38 : Généralités.
• Article M 39 : Hydrocarbures liquéfiés et aérosols.
• Article M 40 : Matières et liquides inflammables et alcools.
• Article M 41 : Peinture sous pressions.
• Article M 42 : Limitation totale en poids et volume.
• Article M 43 : Munitions et artifices.
  

Section XI : Consignes particulières.

• Article M 44 : Défense de fumer.

Section XII : Mesures particulières aux locaux non accessibles au public.

• Article M 45 : Généralités.
• Article M 46 : Locaux à risque courants.
• Article M 47 : Locaux à risque importants.
• Article M 48 : Locaux d'emballages.
• Article M 49 : Réserves.
• Article M 50 : Dépôts et réserves de produits dangereux intégrés dans les bâtiments accessibles au public.
• Article M 51 : Installations électriques.
• Article M 52 : Chauffage.
• Article M 53 : Cantines et réfectoires du personnel.
  
• Article M 54 : Désenfumage.
• Article M 55 : Moyens de Secours.
• Article M 56 : Trémies d'attaques.
• Article M 57 : Alarme.
• Article M 58 : Défense de fumer.