Bâtiments d'habitation

 

 

1° Famille.

 

R + 1 max. habitation individuelle isolée ou jumelées.

 

R.d.C habitation individuelle groupées en bandes.

 

R + 1 max. habitation individuelle en bandes à structure indépendantes.

 

Les planchers et éléments porteurs doivent être SF et CF ¼ h. ( ne s'applique pas au vide sanitaire non accessible.).

Recoupement tous les 45 mètres par un mur coupe feu ½ h . ( communication possible par bloc porte ½ h + FP ).

Les parois séparatrices doivent être CF ¼ h.

Les façades doivent être en M3 ou en bois. (règle générale ).

Les couvertures doivent être M1 à M3 sans restriction sur support continu MO. Si M4  cf. Art 15 ( indice de propagation ).

L'isolation des parois par l'intérieur doit être conformes aux indications du guide de l'isolation.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                            Bâtiments d'habitation

 

 

2° Famille.

 

> R +1 habitation individuelle isolées ou jumelées.

R + 1 max. habitation individuelle en bande à structures non indépendantes.

> R +1 habitation individuelle groupées en bande.

 R + 3 max. habitation collective.

 

Les escaliers des bâtiments d'habitations collectifs de R + 3 > à 8 mètres doivent être encloisonnés.

Les planchers et éléments porteurs doivent être SF et CF ½ h. ( ne s'applique pas au vide sanitaire non accessible).

Recoupement tous les 45 mètres par un mur CF 1h. ( communication possible par bloc porte ½ h + FP).

Les parois séparatrices doivent être CF ¼ h.

Les parois verticales de l'enveloppe ( à l'exclusion des façades ) CF ½ h. Les blocs portes palières PF 1/4h.

Les façades doivent être M3 ou en bois ( règle générale ).

Les couvertures doivent être M1 à M3 sans restrictions sur support continu MO. Si M4 cf. art. 15 ( indice de propagation).

L'isolation des parois par l'intérieur doit être conforme aux indications du guide de l'isolation.

Habitations collectives:

Les parois des cages d'escaliers situés en façades doivent être PF ½ h. ( distance voir art. 18).

Les parois des cages d'escaliers non situés en façade doivent être CF ½ h.

Si bât. + de 8 mètres, une porte doit séparer l'escalier de la circulation horizontale.

Les communications mettant en relation le S/Sol et le reste du bâtiment doivent comporter un bloc porte CF 1/2h + 1 FP.

Les escaliers doivent comporter en partie haute 1 trappe de désenfumage de 1 m² manœuvrable  depuis le R.d.C, à proximité de l'escalier. Le dispositif de désenfumage peut être manuel.

Les parois de la cage ascenseur doivent être CF ½ h.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                            Bâtiments d'habitation

 

 

3° Famille A.

 

Habitation dont le plancher bas est situé à 28 mètres au plus par rapport au sol accessible.

 

Ces habitations doivent répondre à l'ensemble des prescriptions suivantes :

- R + 7 max.

- la porte palière la plus éloignée de l'escalier doit être à 7 mètres au maximum.

- au R.d.C les escaliers doivent être atteints par une voie échelle.

 

Si une des 3 conditions n'est pas réunie, on passe en 3° Famille B.

Les planchers et éléments porteurs doivent être SF et CF 1 h. ( ne s'applique pas au vide sanitaire non accessible).

Recoupement tous les 45 mètres par un mur CF 1 ½ h. ( communication possible par bloc porte ½ h + FP ).

Les parois verticales de l'enveloppe ( à l'exclusion des façades )CF ½ h. Les bloc portes palières PF ¼ h.

Les celliers et les caves doivent être isolés des parties de l'habitation par une parois CF 1 h muni d'un FP. La distance max. entre porte cellier et sortie 20 mètres.

L'accès au S/Sol peut être condamnable si ouvrable depuis l'intérieur.

Les façades doivent être conforme à l'article 13.

La règle du C +D > ou = 0.60 jusqu'à 1.10m.

Les façades ne comportant pas d'ouverture n'ont pas de dispositions particulières hormis CF intérieur + CF extérieur = 60 min.

Les couvertures doivent être M1 à M3 sans restrictions sur support continu MO. Si M4 cf. 15 ( indice de propagation).

L'isolation des parois par l'intérieur doit être conforme aux indications du guide de l'isolation.

Les parois des cages d'escalier non situés en façade CF 1h. (exception occulus, ..) + bloc porte PF ½ h s'ouvrant dans le sens de la sortie. Les communication mettant en relation le S/Sol et le reste du bâtiment doivent comporter un bloc porte CF ½ h + FP ouvrant dans le sens sortie venant du S/Sol.

Les escaliers doivent comporter en partie haute un exutoire ( 1m²) manœuvrable depuis le R.d.C ( système autre que manuel ) asservi à un D.A.D.

Aucun local ne doit s'ouvrir dans les escaliers.

Les parois de la cage d'ascenseur doivent être CF 1h.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                            Bâtiments d'habitation

 

 

3° Famille B.

 

Habitation dont le plancher bas est situé à 28 mètres au plus par rapport au sol accessible.

 

Habitation ne correspondant pas à l'une des 3 conditions de la 3° famille A.

Les accès aux escaliers doivent être situés à 50 mètres max. d'une voie ouverte à la circulation.

Au delà de R + 7 colonne sèche obligatoire.

Les planchers et les éléments porteurs doivent être SF et CF 1h. ( ne s'applique pas au vide sanitaire non accessible).

Recoupement tous les 45 mètres par un mur CF 1 ½ h. ( communication possible par bloc porte 1/2 h + FP).

Les parois verticales de l'enveloppe ( à l'exclusion des façades ) CF ½ h. Les bloc portes palières PF ¼ h.

Les celliers et les caves doivent être isolés des parties de l'habitation par une paroi CF 1h muni d'un FP. La distance max. entre porte cellier et sortie et cave 20 mètres.

L'accès au S/Sol peut être condamnable si ouvrable depuis l'intérieur.

Les façades doivent être conforme à l'article 13. La règle du C +D > ou = 0.80 jusqu'à 1.30m.

Les façades ne comportant pas d'ouverture n'ont pas de dispositions particulières hormis CF intérieur + CF extérieur = 60 min.

Les couvertures doivent être M1 à M3 sans restrictions sur support continu MO. Si M4 cf. 15 (indice de propagation).

L'isolation des parois par l'intérieur doit être conforme aux indications du guide de l'isolation.

Les parois des cages d'escaliers non situés en façade CF 1h. ( exception occulus, etc..) + bloc porte PF ½ h s'ouvrant dans le sens de la sortie.

Les communications mettant en relation le S/Sol et le reste bu bâtiment doivent comporter un bloc porte CF ½ h + FP ouvrant dans le sens de la sortie venant du S/Sol.

Les escaliers doivent être soit protégés, soit à l'air libre, soit à l'abri des fumées(toutes parois CF 1h).

L'escalier protégé est desservi à chaque niveau par une circulation horizontale avec laquelle il ne communique que par 1 issue. Il ne doit rien comporter sauf éclairage de sécurité, CS Colonne de Gaz (cf. 54.). Aucun local ne doit s'ouvrir dans les escaliers.

Si plusieurs escaliers ils doivent être tous protégés.

La  cage d'escalier doit comporter en partie haute un exutoire (1m²) manœuvrable depuis le R.d.C ( système autre que manuel )asservi à un D.A.D. Si ouverture non réalisable, l'escalier doit être mis en surpression.

Les circulations horizontales doivent être soit :

- A l'air libre (balcon, coursives praticables en permanence ).

-         A l'abri des fumées ( distance max. entre porte palière et escalier protégé où  à l'air libre 15 mètres;

Le désenfumage des circulations horizontales à l'abri des fumées doit être soit par tirage naturel, soit par extraction mécanique. ( débit 1m3 /s/ bouche extraction).

Si réalisation du désenfumage par extraction mécanique, la manœuvre des volets ( amenée d'air + extraction ) doit être commandée par des détecteurs sensibles aux fumées et aux gaz de combustion. ( le fonctionnement des détecteurs doit pouvoir stopper les volets placés dans les circulations non sinistrés- sauf pour les conduits shunts.)

3° Famille B suite.

 

 

 

Le conduit de désenfumage doit être MO CF ½ h.

Cf. art. 35 distance entre bouches de désenfumage.

Le ventilateur doit résister à 400° C / 1h. L'alimentation doit être prise en amont.

Si non fonctionnement du ventilateur, le tirage naturel doit fonctionner.

Le désenfumage des circulations peut être réalisé par 2 ouvrants sur des façades opposés asservi à la détection des fumées.

Les parois de la cage ascenseur doivent être CF 1 h.

Il doit y avoir une colonne sèche de diamètre 65 mm par escalier.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                            Bâtiments d'habitation

 

 

4° Famille .

 

Habitation dont le plancher bas du dernier niveau est compris entre 28 et 50 mètres.

L'accès aux escaliers protégés doit être à moins de 50 mètres d'une voie ouverte à la circulation.

4 conditions sont acceptées pour ne pas déclasser en I.G.H les bâtiments d'habitation de 4° famille.

1)      Les locaux professionnels font partis du même ensemble que les locaux familiaux.

2)      Les locaux professionnels, ERP, bureaux dépendent d'une même personne morale ou physique. Ils sont isolés des autres parties du bâtiment par des parois CF 1h et des blocs portes PF ½ h. Ils accueillent 20 personnes max. et font 200m² par niveau;

3)      Les locaux professionnels, de bureaux, ERP 5° catégorie dont le plancher bas du niveau le plus haut se situe à 8 mètres max. Chaque niveau à une façade en bordure de voie et ils sont isolés par une paroi CF 2 h sans aucune communication.

4)      Un ERP de type N est admis sur les derniers niveaux, pouvant accueillir au total 500 personnes, possédant 2 escaliers de 2 UP chacun et n'ayant aucune communication avec les autres niveaux.

 

Les planchers et éléments porteurs doivent être SF et CF 1 ½ h. ( ne s'applique pas au vide sanitaire non accessible).

Recoupement tous les 45 mètres par un mur CF 1 ½ h. ( communication possible par bloc porte 1 h + FP).

Les parois verticales de l'enveloppe ( à l'exclusion des façades ) CF 1 h. Les bloc portes palières PF ½ h.

Les celliers et les caves doivent être isolés des parties de l'habitation par une paroi CF 1h muni d'un FP. La distance max. entre porte cellier et sortie et cave 20 mètres.

L'accès au S/Sol peut être condamnable si ouvrable depuis l'intérieur.

Les façades doivent être conforme à l'article 13. La règle du C +D > ou = 0.80 jusqu'à 1.30m.

Les façades ne comportant pas d'ouverture n'ont pas de dispositions particulières hormis CF intérieur + CF extérieur = 60 min.

Les couvertures doivent être M1 à M3 sans restrictions sur support continu MO. Si M4 cf. 15 (indice de propagation).

L'isolation des parois par l'intérieur doit être conforme aux indications du guide de l'isolation.

Les parois des cages d'escaliers non situés en façade CF 1h. ( exception occulus, etc..) + bloc porte PF ½ h s'ouvrant dans le sens de la sortie.

Les communications mettant en relation le S/Sol et le reste bu bâtiment doivent comporter un bloc porte CF ½ h + FP ouvrant dans le sens de la sortie venant du S/Sol.

 

 

Dégagements protégés :

Solution n°1 :

-         2 escaliers protégés distants de 10 mètres au moins ( escaliers protégés mêmes dispositions que 3° B.).

-         1 circulation horizontale protégée qui relie directement les 2 escaliers protégés.

 

 

Solution n°2 :

-         1 escalier protégé ( mêmes dispositions que 3° B.).

-         1 circulation horizontale protégée qui relie directement à l'escalier. Si la circulation est à l'abri des fumées, celle- ci doit être désenfumée par extraction mécanique.).

-         1 sas séparant à chaque niveau l'escalier de la circulation horizontale. ( 2 m² minimum, porte PF ½ h et s'ouvrant dans le sens de la sortie ). Le sas n'est pas nécessaire lorsque la circulation horizontale est protégée ou que l'escalier protégée est à l'air libre.

 

1 colonne sèche de diamètre 65 mm doit être installée par escalier. Le raccord doit être situé à moins de 60 mètres au plus d'une prise d'eau.

Des consignes doivent être affichées au R.d.C et des plans du S/Sol et du R.d.C doivent être affichées.

 

Solution n°3 :

-         1 escalier à l'abri des fumées (même dispositions que 3° B). l'escalier doit être mis en surpression par un ventilateur.

-         1 circulation horizontale à l'abri des fumées, désenfumée par extracteur mécanique.

-         1 sas ventilé d'une surface de 3 m² séparant à chaque niveau la circulation horizontale protégée de l'escalier à l'abri des fumées. L'amenée d'air frais doit s'effectuer par soufflage mécanique.

 

Les parois de la cage d'ascenseur doivent être CF 1H. l'ascenseur doit comporter un dispositif d'appel prioritaire, asservi à la détection. ( la cabine ne s'arrêtant pas au niveau sinistré.).

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Dispositions applicables aux logements foyers.

 

 

Les logements foyers peuvent accueillir des personnes âgées, des handicapés physiques autonomes et d'autres personnes.

 

Foyers pour personnes autres que personnes âgées et handicapés.

-         Ils doivent comporter 1 escalier pour 200 occupants.

-                                             2 escaliers pour 201 à 400 occupants.

-                                             1 escalier supplémentaire pour 200 occupants.

-         1 téléphone accessible en permanence

-         1 dispositif d'alarme sonore audible en tout point.

-         Des dispositifs sonores placés à chaque niveau du bâtiment si unité de vie reçoit plus de 10 personnes.

 

Dispositions particulières aux logements foyers pour personnes âgées.

 

-         mêmes mesures que ci dessus.

-         L'installation de tels logements ne peuvent être situés au delà du 6° étage.

-         A partir du 3° niveau, disposition 3° famille B.

 

Dispositions particulières applicables aux logements foyers pour personnes handicapés physiques ayant leur autonomie;

 

-         mêmes dispositions que ci dessus.

-         Installations permises au R.d.C si sortie de plain pied sur l'extérieur.

-         Au 3 ° étage et respecter plusieurs dispositions :

-         Chaque logement doit disposer d'une porte fenêtre donnant sur balcon, coursive, etc…

-         Service secours doivent pouvoir atteindre un point de ces coursives.

-         A chacun des 3 étages, les accès à l'escalier protégé à partir de la circulation protégée doit se faire par l'intermédiaire d'un local d'attente désenfumable.

-         Distance max. porte palière accès local d'attente 10m.

-         Le local doit pouvoir accueillir la totalité des occupants.

-         Les logements doivent disposer de 2 ascenseurs au minimum.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Parcs de stationnement liés aux hâbitations.

 

Sont compris les parcs dont la superficie est > à 100 m² et £ à 6000 m².

L'accès est interdit aux véhicules dont le PTAC est de 3,5 tonne.

 

Les éléments porteurs doivent être SF ½ h  R+1 max.

                                                         SF 1 h R+2 / R-2 max. plancher séparatif CF 1h.

                                                         SF 1 h ½ > R +2 jusqu'à 28 m max.

                                                         SF 1 h ½ > R – 2 Jusqu'à 28 max. planchers CF 1 h ½.

 

Parc contigu à l'habitation CF 1 h Þ 2° Famille.

                                            CF 2 h Þ 3° et 4° Famille.

Communication par SAS de 3m².

 

Parc non contigu mais < à 8 m- murs et parois compris dans cette zone PF 1h. Les baies éventuelles devront être fermées par des éléments PF ½ h.

 

C + D  ³ 1 m si > à R +1.

Recoupement 3000m² au dessous du niveau de référence. Murs CF 1h., ouverture muni d'un dispositif d'obturation PF ½ h + DAD de chaque coté doublé par commande manuelle.

 

Si présence de box dans le parc Þ 2 voitures max.

 

La couverture PF 1 h sur 8 mètres si dominée par façades vitrés ou ouvertes.

 

Distance max. à parcourir 40 m pour atteindre 1 issue, ou 25 m si cul de sac.

Escalier 0.80 m CF 1 h dans le cas général. CF ½ h R + 1 max.

Les issues réservées aux véhicules doivent être obligatoirement munies de portes condamnables.

 

Si plusieurs niveaux en dessous du niveau de réf. Þ ventilation mécanique. 600 m3 /h/voiture

Ventilation naturelle 6 dm²/véhicule VH et VB.

Ventilation mécanique, commande manuelle prioritaire sélective/niveau ( permet marche / arrêt des ventilateurs ). Ils doivent résister à 200° C/1h. Alimentation électrique issue directement du tableau général.

 

Hauteur minimale du parc 2 mètres.

Eclairage de sécurité doit pouvoir fonctionner pendant 1 heure.

 

Système de détection incendie.

- A partir du R – 3 si le parc comporte 4 ou 5 niveaux et s'il n'est pas équipé d'un système d'extinction automatique.

- Si R – 3 seulement pas exigé.

- A tous les niveaux si R – 6 minimum.

Le système de détection doit être raccordé à un poste de gardiennage du P.S.C où au bâtiment d'habitation.

 

1 liaison téléphonique pour joindre le service de secours incendie.

 

Alarme à partir de R + 5 ou R – 3.

Moyens de lutte.

1 extincteur portatif pour 15 véhicules.

A chaque niveau 1 caisse à sable de 100 litres de sable meuble.

 

Pour les P.S.C , à partir de R + 5 où R – 4 Þ colonnes sèches Æ 65 mm.

Le raccord d'alimentation doit être situé à 100 mètres au plus d'une prise d'eau.

 

Pour les parcs situés au dessous du niveau de référence :

A partir du R – 3 pour les parcs  comportant plus de  3 niveaux et qui ne sont pas équipés d'un système de détection automatique.

A partir du 6° niveau pour les parcs comprenant au moins 6 niveaux.

Ils devront posséder une installation d'extinction automatique à eau pulvérisée.