Table des Matières du Réglement du 25 Juin 1980 - Type J

LIVRE : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC DES QUATRE PREMIERES CATEGORIES

TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIERES.

Chapitre XIV : Etablissements du TYPE J : Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées.

Section I : Généralités.

Article J 1 : Etablissements assujettis.
Article J 2 : Détermination de l'effectif.
Article J 3 : Principes fondamentaux de sécurité.
Article J 4 : Vérifications techniques.

Section II : Construction.

Article J 5 : Conception.
Article J 6 : Façades et baies accessibles.
Article J 7 : Isolement par rapport aux tiers.
Article J 8 : Parcs de stationnement couverts.
Article J 9 : Résistance au feu des structures.
Article J 10 : Conception de la distribution intérieure. - Zones.
Article J 11 : Compartiment.
Article J 12 : Cloisonnement traditionnel.
Article J 13 : Façades.
Article J 14 : Atriums, patios et puits de lumière.
Article J 15 : Locaux recevant du public installés en sous-sol.
Article J 16 : Locaux à risques particuliers.

Section III : Dégagements.

Article J 17 : Circulations horizontales communes.
Article J 18 : Distances maximales à parcourir.
Article J 19 : Portes de recoupement.
Article J 20 : Escaliers.
Article J 21 : Verrouillage des portes.

Section IV : Aménagements intérieurs.

Article J 22 : Domaine d'application.
Article J 23 : Plafonds suspendus.
Article J 24 : Tentures, rideaux, voilages.

Section V : Désenfumage.

Article J 25 : Domaine d'application de l'article DF 3.

Section VI : Chauffage. - Ventilation.

Article J 26 : Domaine d'application.

Section VII : Cuisson et réchauffage.

Article J 27 : Appareils installés dans les chambres ou appartements.
Article J 28 : Appareils installés dans les autres locaux accessibles au public.

Section VIII : Electricité.

Article J 29 : Installation électrique.

Section IX : Eclairage.

Article J 30 : Eclairage de sécurité.

Section X : Ascenseurs.

Article J 31 : Ascenseurs.

Section XI : Fluides médicaux.

Article J 32 : Utilisation et stockage des gaz médicaux.
Article J 33 : Vérifications techniques.

Section XII : Moyens de secours

Article J 34 : Moyens d'extinction.
Article J 35 : Surveillance de l'établissement.
Article J 36 : Système de sécurité incendie.
Article J 37 : Equipement d'alarme.
Article J 38 : Système d'alerte.
Article J 39 : Exercices.
Article J 40 : Consignes et affichage.